Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUT DE RAISIN
PERNOD RICARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1435424
Date de dépôt :
07/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque BRUT DE RAISIN

Déposée le 7 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERNOD RICARD domicilié(e) 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228090) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD, Direction Juridique domicilié(e) 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228090) - 75008 - France.

La marque BRUT DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUT DE RAISIN est expirée depuis le 7 octobre 2012.

PERNOD RICARD a également déposé les autres marques suivantes : PERNOD 15 , PERNISETTE , CHAMPFLEURY , LA SOCIETE RICARD MEILLEURE AMIE DE L'EAU , TRANSAT , PASTIS 40 , FOUGEROUX , LE DROP , PASTIS 56 , PASTIS 58


PERNOD RICARD, société anonyme - 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228090) - 75008 - France


PERNOD RICARD, Direction Juridique - 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2228090) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228090 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation n°2009764 - Publication au BOPI 1992-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 7 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561274 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Boissons alcoolisées ou non à base de raisin (à l'exception des vins et vins mousseux).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.